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Exécuter un marché public de travaux

L'attribution du marché n'est pas la fin du sujet : c'est le début de l'exécution. Ordres de service, documents EXE, situations de travaux, avenants, réception, DOE, GPA et DGD doivent être suivis avec méthode pour éviter les litiges, retards ou blocages de paiement.

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L'essentiel

Les étapes après l'attribution

L'exécution d'un marché de travaux repose sur un cadre contractuel précis. L'entreprise doit suivre les instructions, produire les documents nécessaires, justifier l'avancement et préparer la réception puis la clôture financière.

NotificationOSEXESituationsRéceptionDOEDGD
Démarrage

Notification, ordre de service et début du marché

Après attribution, la notification officialise le marché. Le démarrage effectif des travaux dépend souvent d'un ordre de service ou d'une date prévue dans les pièces contractuelles.

Notification

Elle confirme officiellement que l'entreprise est titulaire du marché.

Ordre de service

L'OS peut déclencher la préparation, le démarrage des travaux ou une instruction particulière.

Pièces contractuelles

AE, CCAP, CCTP, planning et pièces de prix encadrent l'exécution du marché.

Comprendre attribution et notification →

Préparation

Préparer le chantier avant intervention

Organisation
  • Confirmer les interlocuteurs.
  • Planifier les approvisionnements.
  • Organiser les moyens humains et matériels.
  • Valider les contraintes d'accès et de sécurité.
Documents
  • Documents EXE à produire.
  • Plans, fiches techniques ou notes de calcul.
  • PPSPS ou documents sécurité si nécessaires.
  • Demandes de visa ou validations de la maîtrise d'œuvre.
Suivi

Suivre l'exécution pendant les travaux

Le suivi du marché doit permettre de garder une trace des décisions, aléas, demandes, retards, prestations supplémentaires et échanges avec l'acheteur ou la maîtrise d'œuvre.

Réunions

Suivre les comptes rendus, relever les décisions et signaler rapidement les désaccords éventuels.

Aléas

Documenter les contraintes imprévues, demandes complémentaires ou retards non imputables à l'entreprise.

Traçabilité

Conserver les échanges, photos, OS, validations, avis, fiches et documents transmis.

Paiement

Situations de travaux et paiement

Les situations de travaux permettent de demander le paiement des prestations réalisées. Elles doivent être cohérentes avec le marché, l'avancement réel, les prix contractuels et les validations attendues.

Avancement

Présenter les prestations réalisées selon les postes, quantités ou pourcentages prévus.

Justificatifs

Joindre les pièces ou explications utiles lorsque le marché ou la maîtrise d'œuvre le demande.

Délais de paiement

Suivre les validations et relancer si nécessaire, en gardant une trace des transmissions.

Modifications

Avenants, travaux supplémentaires et modifications

Tout changement important doit être encadré. Une prestation supplémentaire, un changement de délai ou une modification technique ne doit pas rester seulement oral.

À sécuriser
  • Demande écrite ou ordre de service.
  • Impact financier estimé.
  • Impact sur le délai.
  • Validation avant exécution si nécessaire.
Risques
  • Travaux non rémunérés.
  • Désaccord sur les quantités.
  • Retards imputés à tort.
  • Absence de preuve en fin de marché.

Comprendre OS, avenants et travaux supplémentaires →

Réception

Réception, réserves, DOE et GPA

La réception est une étape clé : elle marque l'acceptation des travaux, avec ou sans réserves, et déclenche souvent les garanties. Le DOE doit permettre au maître d'ouvrage de disposer des documents utiles après travaux.

Réception

Acte formalisant l'acceptation des travaux par le maître d'ouvrage.

Réserves

Points à lever lorsque certains travaux sont incomplets, non conformes ou à reprendre.

DOE

Dossier des ouvrages exécutés : plans, notices, fiches, documents techniques et éléments utiles à l'exploitation.

GPA

Garantie de parfait achèvement : période pendant laquelle certaines reprises peuvent être demandées.

Levée des réserves

Les réserves doivent être suivies, traitées et formalisées pour éviter les blocages.

Traçabilité

Conserver les PV, courriers, photos, échanges et validations liés à la réception.

Préparer réception, réserves, DOE et GPA →

Clôture

DGD : clôturer financièrement le marché

Le décompte général et définitif clôt le marché sur le plan financier. C'est une étape sensible : elle doit intégrer les sommes dues, les éventuelles retenues, pénalités, travaux supplémentaires ou réclamations.

Contrôler le DGD →

Comprendre délais, planning et pénalités →

À vérifier
  • Montant des travaux réalisés.
  • Avenants et prestations supplémentaires.
  • Pénalités éventuelles.
  • Retenues ou garanties.
  • Solde réellement dû.
À conserver
  • Marché et avenants.
  • Situations validées.
  • OS et échanges importants.
  • PV de réception.
  • Documents de clôture.

Conseil MCi : les difficultés de fin de marché se préparent souvent pendant le chantier. Plus la traçabilité est claire, plus la clôture est maîtrisée.

Questions fréquentes

Exécution d'un marché public : FAQ rapide

Peut-on commencer les travaux sans ordre de service ?

Il faut vérifier les pièces du marché. En pratique, il est préférable d'attendre un cadre clair et traçable.

Que faire en cas de travaux supplémentaires ?

Il faut formaliser la demande, chiffrer l'impact et obtenir une validation adaptée avant d'engager les prestations lorsque c'est nécessaire.

Le DOE est-il toujours demandé ?

Il est très fréquent en travaux. Son contenu dépend du marché, du CCTP et des demandes du maître d'ouvrage ou de la maîtrise d'œuvre.

Pourquoi le DGD est-il important ?

Parce qu'il clôt financièrement le marché. Une erreur ou un désaccord à cette étape peut avoir des conséquences importantes.

Aller plus loin

Besoin de mieux suivre un marché en exécution ?

MCi peut vous aider à comprendre les pièces, organiser le suivi documentaire, préparer les situations, anticiper la réception ou sécuriser la clôture du marché.