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Réception / réserves / GPA / DGD

Qu’est-ce qu’un DOE dans un marché public de travaux ?

Question posée par MCi le 13/08/2026.

La question

En fin de chantier, l’entreprise peut devoir remettre un DOE. Que signifie ce document et comment le préparer correctement ?

1 réponse

Réponse MCi

Par MCi · 13/08/2026

Le DOE est le dossier des ouvrages exécutés.

Dans un marché public de travaux, il regroupe les documents remis en fin de chantier pour décrire les ouvrages réellement réalisés et permettre leur exploitation, leur maintenance ou leur suivi.

Selon le marché, le DOE peut contenir les plans de récolement, notices techniques, fiches produits, procès-verbaux, certificats, garanties, notices d’entretien, schémas, DOE numériques ou autres documents demandés dans le CCTP ou le CCAP.

Le DOE doit être anticipé dès le chantier. Attendre la fin des travaux pour rassembler les fiches, plans et justificatifs crée souvent des retards.

Il faut identifier dès le départ les documents attendus, les formats, les niveaux de détail et les responsabilités de chaque intervenant.

Un DOE incomplet peut retarder la réception, la levée des réserves, le paiement final ou la clôture du marché. Il doit donc être suivi comme une vraie pièce du marché.

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